AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1487458
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008
Présentation de la marque SYNTIPLAST
Déposée le 9 septembre 1988 par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYNTIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2116149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 753 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2116149) - France.
La marque SYNTIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2116149) - France - SIREN 330753906
APPLIMA S.A. - (dossier no 2116149) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1998 n°2116149 - Publication au BOPI 1998-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164897 - Publication au BOPI 1993-10-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, plaques ou feuilles de matière plastique pouvant être imprimées. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matière plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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